Accueil / Qui sommes-nous ? / Actes administratifs / Délibérations 2022
- 20022-34 Préfiguration d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique (PTRE)
- 2022-35 Contrat d'Objectif Territorial de développement des Energies Renouvelables (COT EnR)
- 2022-36 Boucles cyclables - maîtrise d'oeuvre - plan de financement
- 2022-37 Communication itinérances douces : équestre et vélo
- 2022-38 Projet Agro Environnemental et Climatique (PAEC) coportage avec la Chambre d'Agriculture du Cher
- 2022-39 Adhésion à la convention de participation "prévoyance" proposée par le groupement des Centres de Gestion du Cher, d'Eure et Loir, de l'Indre et du Loir et Cher
- 2022-40 Adhésion à la convention de participation "santé" proposée par le groupement des Centres de Gestion du Cher, d'Eure et Loir, de l'Indre et du Loir et Cher
- 2022-41 Convention d'accompagnement du SYRSA
- 2022-42 Budget principal 2022 - décision modificative n°2
- 2022-43 Budget principal 2023 - quart investissement
- 2022-25 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) du Pays Sancerre Sologne - animation année 4 (01/04/2022-31/03/2023)
- 2022-26 Natura 2000 - sites "coteaux calcaires du Sancerrsois" et "massifs forestiers et rivières du Pays Fort" - animation (01/07/2022-30/06/2022) - plan de financement
- 2022-27 Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Pays Sancerre Sologne : définition du PAT et plan de financement
- 2022-28 Création d'un emploi non permanent de chargé(e) de mission Contrat Local de Santé (CLS)
- 2022-29 Vitrine des métiers à Aubigny sur Nère - convention de mise à disposition de moyens et de services (01/05/2022-31/12/2022)
- 2022-30 Convention de mise à disposition de la salle polyvalente de Dampierre en Crot - avenant n°1
- 2022-31 Indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés
- 2022-32 Budget principal - décision modificatif n°1
- 2022-33 Projet éolien de Blancafort
